Mentions Légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III & 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. ,il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.emmael-ceramique.com les présentes mentions légales. La connexion et la navigation sur le site implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://emmaelceramique.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : YAHIAOUI Véronique – Contact : emmael.ceramique@gmail.com – Adresse : 585 Rue Jean Claude petit 59112 Annoeullin .

Identification de l’entreprise : Entrepreneur individuel YAHIAOUI Véronique au capital social de € – SIREN : 83838586200019 – RCS ou RM : 2341ZZ – Fabrication d’articles céramiques à usage domestique ou ornemental – Adresse postale : 585 Rue Jean Claude petit 59112 Annoeullin – https://emmaelceramique.com/cgv/

Directeur de la publication : YAHIAOUI – Contact : emmael.ceramique@gmail.com.

Hébergeur : 1&1 / IONOS – 7 Place de la Gare – 57200 Sarreguemines – Téléphone : 09.70.80.89.11

Délégué à la protection des données : YAHIAOUI – emmael.ceramique@gmail.com

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2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédits photographes :

Capturedunjour : https://www.instagram.com/capturedunjour/
Timotheg.photographie : https://www.instagram.com/timotheg.photographie/

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